Déposée le 3 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXICO MOTOR ACCESSORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES domicilié(e) 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 798 946 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque EXICO MOTOR ACCESSORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FITES, Société par Actions Simplifiée - 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NIMES - France - SIREN 444798946
Cabinet PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Renouvellement sans limitation le 4 février 2013 n°2520856 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Casques de protection pour le sport, vêtements de protection pour le sport, dispositif de protection personnelle contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, protège-dents. Véhicules et locomotion par terre, par air, par eau et sur rails, pièces de véhicules et de locomotion par terre, par air, par eau et sur rails, à savoir : moteurs pour véhicules terrestres, articulations, joints à rotules, articulations croisées, joints de cardans, chambres à air, jantes, pièces de rechange de roues de véhicules de tous types, embrayages électromagnétiques, mécaniques et hydrauliques, engrenages à indexation et boîtes de vitesse à indexation, guidons, produits de transmission de puissance, volants, colonnes de direction, arbres articulés, directions, pièces de directions, accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres, éléments de carrosserie pour véhicules terrestres, éléments de protection pour véhicules terrestres à savoir pare-boue, plaques de protection de phares, protection de chaînes, réservoirs pour véhicules terrestres. Vêtements, chaussures, chapellerie de sport mais non de protection. Parties d'habillement de sport, en particulier rembourrage de protection, protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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